Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

l'ameublement autrement...
Monsieur SEBASTIEN RIBEIRO DA SILVA

Numéro de dépôt :
4411351
Date de dépôt :
08/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
l\'ameublement autrement... de SEBASTIEN RIBEIRO DA SILVA

Présentation de la marque l'ameublement autrement...

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2017 par monsieur SEBASTIEN RIBEIRO DA SILVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « l'ameublement autrement... »

Le déposant est monsieur SEBASTIEN RIBEIRO DA SILVA domicilié(e) 68 ter rue gabriel pér - 91430 - igny - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SEBASTIEN RIBEIRO DA SILVA domicilié(e) 68 ter rue gabriel pér - 91430 - igny - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SEBASTIEN RIBEIRO DA SILVA a également déposé les autres marques suivantes : RG pierres et bois , RG , R&G , CUSTOM DESIGN FURNITURE (CDF)


Monsieur SEBASTIEN RIBEIRO DA SILVA - 68 ter rue gabriel pér - 91430 - igny - France


Monsieur SEBASTIEN RIBEIRO DA SILVA - 68 ter rue gabriel pér - 91430 - igny - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Inscription le 14 novembre 2018 - Rejet total n°738445 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-14

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.